Manuel sur le devoir de diligence pour permettre des revenus et des salaires décents dans les chaînes d’approvisionnement de l’agriculture, de l’habillement et de la chaussure
Ce manuel fait référence aux normes internationales soutenues par les gouvernements sur la conduite responsable des entreprises (RBC) et le devoir de diligence des entreprises, notamment : les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises (OCDE, 2023), les Principes directeurs de l’OCDE relatifs au devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises (OCDE, 2018), les Principes directeurs de l’OCDE relatifs au devoir de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables dans le secteur de l’habillement et de la chaussure (OCDE, 2018), les Principes directeurs de l’OCDE et de la FAO pour des chaînes d’approvisionnement responsables dans l’agriculture (OCDE/FAO, 2016) et les Principes de gouvernement d’entreprise 2023 du G20/OCDE (G20/OCDE, 2023), ainsi que les Principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme (UNGP), les conventions de l’OIT sur les salaires et les conclusions de la réunion d’experts de l’OIT sur les politiques salariales, y compris les salaires de subsistance (OIT, 2024). Le manuel fait également référence aux activités des initiatives volontaires en matière de revenu et de salaire de subsistance, des entreprises multinationales et des parties prenantes, le cas échéant, afin de fournir des exemples.
Après des chapitres d’introduction sur les revenus d’existence, les salaires et la diligence raisonnable, le manuel guide le lecteur à travers le cadre de diligence raisonnable en six étapes basé sur le risque, en répondant à des questions spécifiques sur la manière dont les entreprises peuvent aborder les écarts de revenus d’existence et de salaires d’existence à chacune des étapes. Des ressources et des outils supplémentaires sont énumérés à l’annexe A.
Area of focus: Cacao
Organisation/institution: OCDE